INCOTERMS 2010 -

termes du commerce international

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INCOTERMS 2010 -

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termes du commerce international
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  1. Slide 1

    • INternational COmmercial TERMSمصطلحات تجارية دوليةTermes du commerce international
    • Module : Techniques Logistiques Du Commerce International
    • Formateur :KHADIJA ZAITOUR
    • EFP :ISTAC SIDI MAAROUF
  2. Slide 2

    • INternational COmmercial TERMS=>
    • C’est à dire : les termes du commerce international.
    • DATE DE CREATION 1936 PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONAL
    • QUE SONT DONC LES INCOTERMS?
  3. Slide 3

    • Les incoterms déterminent les obligations du vendeur et de l’acheteur dans un contrat de vente international:
    • -Qui paie quoi ?
    • -Qui est le responsable?
    • -Qui fournit les documents ? (vendeur ou acheteur ?)
    • QUE SONT DONC LES INCOTERMS?
  4. Slide 4

    • Les incoterms déterminent les obligations du vendeur et de l’acheteur :
    • -Qui paie quoi ?
    • -Qui est le responsable?
    • -Qui fournit les documents ? (vendeur ou acheteur ?)
  5. QUELS SONT LES INCOTERMS 2010?

    Slide 5 - QUELS SONT LES INCOTERMS 2010?

    • Famille E : 1 seul Incoterm EXW
    • • Famille F : 3 Incoterms FCA, FOB, FAS
    • • Famille C : 4 Incoterms CFR, CIF, CPT, CIP
    • • Famille D : 3Incoterms DAT, DAP, DDP
    • CLASSEMENT PAR DEGRE CROISSANT DES OBLIGATIONS DU VENDEUR
    • 11 INCOTERMS
  6. EXW

    Slide 6 - EXW

    • DDP
    • obligation minimum du vendeur
    • obligation maximum du vendeur
  7. CLASSEMENT DES INCOTERMS VENTILES PAR MODE DE TRANSPORT

    Slide 7 - CLASSEMENT DES INCOTERMS VENTILES PAR MODE DE TRANSPORT

    • CFR, CIF,
    • FOB, FAS
    • EXW,FCA , CPT, CIP,DAT, DAP, DDP
  8.                 La répartition des risques :qui est      responsable?

    Slide 8 - La répartition des risques :qui est responsable?

  9. VENDEUR SELLER

    Slide 9 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • EXW
    • Ex Works Paid to (à l’usine)
    • Valeur marchandise + Emballage
  10. VENDEUR SELLER

    Slide 10 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • EXW + Chargement + Pré-Acheminement +
    • Dédouanement Export
  11. VENDEUR SELLER

    Slide 11 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FAS
    • FAS
    • Free Along side Ship (franco le long du navire)
    • FCA + Déchargement (mise en quai)
  12. VENDEUR SELLER

    Slide 12 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FOB
    • FOB
    • Free On Bord (franco bord)
    • FAS + Passage Portuaire + Embarquement (mise à FOB)
    • FAS
  13. VENDEUR SELLER

    Slide 13 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FOB
    • FAS
    • CFR
    • CPT
    • Cost and Freight (coût et fret) /
    • Carriage Paid To (port payé jusqu’à)
    • FOB + fret
    • FCA+déchargement (mise à terminal)+manutention de départ +fret
    • CPT
    • CFR
    • Transfert des risques
    • Transfert des frais
  14. Slide 14

    • VENDEUR SELLER
    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FOB
    • FAS
    • CPT
    • CFR
    • Transfert des risques
    • Transfert des frais
    • CIF
    • CIP
    • CIF
    • CIP
    • Cost Insurance and Freight (coût assurance et fret)
    • Carriage and Insurance (port payé assurance comprise)
    • CFR + assurance
    • CPT + assurance
  15. VENDEUR SELLER

    Slide 15 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FOB
    • FAS
    • CPT
    • CFR
    • CIF
    • CIP
    • DAT
    • DAT
    • Delivered at Terminal (rendu au terminal)
    • CIF / CIP + manutention à l’arrivée
  16. VENDEUR SELLER

    Slide 16 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FOB
    • FAS
    • CPT
    • CFR
    • CIF
    • CIP
    • DAT
    • DAP
    • DAP
    • Délivered at Place (rendu lieu convenu)
    • DAT + Chargement + Post-Acheminement
  17. VENDEUR SELLER

    Slide 17 - VENDEUR SELLER

    • EXW
    • FCA
    • ACHETEUR
    • BUYER
    • FOB
    • FAS
    • CPT
    • CFR
    • CIF
    • CIP
    • DAT
    • DAP
    • DDP
    • DDP
    • Delivered Duty Paid (rendu droits acquittés)
    • DAP + dette douanière
  18. Libellé général

    Slide 18 - Libellé général

    • Les incoterms ne revêtent aucun caractère obligatoire ,aucun texte de loi ne les rend obligatoires.
  19. -L’incoterm ne règle pas le problèmes du transfert de propriété de la marchandise ,mais uniquement  le transfert des risques et des frais entre acheteur et vendeur. le transfert de propriété est régi par des règles juridiques différentes selon les pays .

    Slide 19 - -L’incoterm ne règle pas le problèmes du transfert de propriété de la marchandise ,mais uniquement le transfert des risques et des frais entre acheteur et vendeur. le transfert de propriété est régi par des règles juridiques différentes selon les pays .

    • Complément
  20.                                            Complément -Il est nécessaire de bien stipuler l’année de référence des incoterms ou le numéro de la brochure(n°715 pour les incoterms2010)

    Slide 20 - Complément -Il est nécessaire de bien stipuler l’année de référence des incoterms ou le numéro de la brochure(n°715 pour les incoterms2010)

    • -Faire suivre le sigle utilisé de lieu de référence (port, aéroport , terminal,..) information sans laquelle l’incoterm n’a aucune signification.
    • EX. CIF port de Casablanca ,CCI 2010
    • Règle: Incoterm CCI 2010 +les 3 lettes indiquant l’incoterm+ lieu d’effet + mentions complémentaires ou restrictions éventuelles.
  21. --Des variantes des incoterms existent et sont susceptibles de porter à confusion . Utiliser ces variantes avec parcimonie sans quoi vous pourriez perdre le bénéfice de la référence aux incoterms. Ex .« EXW Loaded » ou en français « à l’usine, ENU chargé sur ». qui reconnaît une pratique très utilisée: le vendeur prend en charge et est responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule de l'acheteur.

    Slide 21 - --Des variantes des incoterms existent et sont susceptibles de porter à confusion . Utiliser ces variantes avec parcimonie sans quoi vous pourriez perdre le bénéfice de la référence aux incoterms. Ex .« EXW Loaded » ou en français « à l’usine, ENU chargé sur ». qui reconnaît une pratique très utilisée: le vendeur prend en charge et est responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule de l'acheteur.

    • Complément
  22. Votre entreprise, située à Casablanca , exporte des lanternes aux Etats-Unis, au port de New York, qui sont ensuite acheminés vers un client à Atlanta. La structure de prix est la suivante : Valeur de la marchandise		:      360 000 MADEmballage                                       :      9 000 MADMise à FOB			           :      3 200 MADPost acheminement 		:         170 USD Dédouanement à l’export		:         880 MADFret 				            :         680 USD Assurance 			            :       12 992,03MADDouane à l’importation		:          14 581,41USDPréacheminement 		:       1 200 MAD

    Slide 22 - Votre entreprise, située à Casablanca , exporte des lanternes aux Etats-Unis, au port de New York, qui sont ensuite acheminés vers un client à Atlanta. La structure de prix est la suivante : Valeur de la marchandise : 360 000 MADEmballage  : 9 000 MADMise à FOB : 3 200 MADPost acheminement  : 170 USD Dédouanement à l’export : 880 MADFret  : 680 USD Assurance  : 12 992,03MADDouane à l’importation : 14 581,41USDPréacheminement  : 1 200 MAD

    • L’INFLUENCE DES INCOTERMS SUR LA STRUCTURE DE PRIX
  23. TRAVAIL A FAIRE:

    Slide 23 - TRAVAIL A FAIRE:

    • Calculer les incoterms possibles sachant que :
    • 1 USD = 9,45 MAD
  24.                                   SOLUTION :

    Slide 24 - SOLUTION :

    • EXW 369 000 MAD
    • FCA/FAS 371 080 MAD
    • FOB 374 280 MAD
    • CFR (680x9,45)+374 280 380 706 MAD
    • ASSURANCE 12 992,03MAD
    • CIF/DAP 393 698,03 MAD
    • SOIT 41 661,17 USD
    • DDP 14 581,41USD +41661,17+170
    • D’où
    • VALEUR DDP Atlanta est de 56 412,17 USD