transport aérien

Transport aérien: législation ,techniques ,tarification

commerce international
1.0x

transport aérien

Created 2 years ago

Duration 0:13:34
lesson view count 228
Transport aérien: législation ,techniques ,tarification
Select the file type you wish to download
Slide Content
  1. TRANSPORT AERIEN

    Slide 1 - TRANSPORT AERIEN

    • ELABORE PAR: Khadija ZAITOUR
  2. Plan :

    Slide 2 - Plan :

    • L’évolution mondiale du trafic aérien
    • Transport aérien :Avantages et Inconvénients
    • Techniques du transport aérien
    • législation du transport aérien
    • Organisation du transport aérien
    • Document de transport :lettre de transport aérien
    • Tarification du transport aérien
  3. -Trois milliards trois cent millions de personnes ont pris l'avion en 2014

    Slide 3 - -Trois milliards trois cent millions de personnes ont pris l'avion en 2014

    • -vol cargo a progressé de 4,5% en 2014
  4. Transport aérien :Avantages et Inconvénients

    Slide 4 - Transport aérien :Avantages et Inconvénients

    • Avantages :
    • Rapidité ,
    • Flexibilité
    • Fiabilité ,
    • Emballage peu coûteux ,
    • Inconvénients :
    • Prix élevé ,
    • Interdits à certains produits dangereux ,
    • Capacité limitée ,
  5. Slide 5

    • Techniques du Transport aérien
    • Appareils mixtes
    • Appareils « tout cargo »
  6. Cadre juridique du transport aérien

    Slide 6 - Cadre juridique du transport aérien

    • Convention date
    • Champ d’application
    • Opérations concernées
    • Convention de Varsovie du 12 octobre 1929 ,le protocole de la Haye du 28 septembre 1955
    • Tous les transports aériens (personnes, bagages, marchandises) effectués par un transporteur professionnel à titre onéreux ou gratuit, dont le point de départ ou de destination est situé dans un pays signataire.
    • Cette convention impose l’émission d’une lettre de transport aérien.
    • -la responsabilité du transporteur
    • Protocole de Montréal (le dernier en date signé le 28 mai 1999 et entré en application en juin 2004
    • Les transports aériens entre les pays l’ayant ratifié. Ce Protocole va donc coexister avec la Convention de Varsovie d’application plus générale.
    • Concerne principalement les conditions d’indemnisation et permet une LTA sous forme électronique.
  7. Organisation du transport aérien

    Slide 7 - Organisation du transport aérien

  8. Association du transport aérien international (IATA)représente quelque 240 compagnies aériennes qui assurent 84 % du trafic aérien mondial.

    Slide 8 - Association du transport aérien international (IATA)représente quelque 240 compagnies aériennes qui assurent 84 % du trafic aérien mondial.

  9. Caractéristiques de la lettre de transport aérien

    Slide 10 - Caractéristiques de la lettre de transport aérien

    • Lettre de Transport Aérien (LTA) ou Airway Bill (AWB)
    • Preuve écrite du contrat de transport
    • Précise les parties au contrat de transport
    • La LTA peut couvrir un transport combiné ou des transports aériens successifs.
    • Preuve de la prise en charge de la marchandise par le transporteur Si LTA signée par la Compagnie aérienne avec N°de vol
    • Preuve du bon état apparent des marchandises si pas de réserves
  10. Caractéristiques de la lettre de transport aérien

    Slide 11 - Caractéristiques de la lettre de transport aérien

    • N’est pas un titre de propriété => n’est pas négociable
    • 3 originaux :
    • Exemplaire pour le transporteur
    • Exemplaire pour l’expéditeur
    • Exemplaire accompagnant la marchandise et remis au destinataire
    • -Émission
    • Dans la pratique, la LTA est émise par la Compagnie ou l’agent de fret, pour le compte du chargeur et sous la responsabilité de ce dernier.
    • L’expéditeur est responsable des mentions portées sur la LTA
  11. Caractéristiques de la lettre de transport aérien

    Slide 12 - Caractéristiques de la lettre de transport aérien

    • Cas du groupage
    • LTA mère = Master Airway Bill = MAWB
    • LTA fille = House Airway Bill = HAWB
    • Les différents types de LTA :
    • LTA neutre
    • LTA compagnie aérienne
    • document LTA de groupage
    • Compagnie aérienne
    • Chargeur 1
    • Chargeur 2
    • Chargeur 3
    • LTA mère MAWB
    • LTA fille
    • Groupeur
    • LTA fille
    • LTA fille
    • HAWB
  12. Tarification du transport aérien

    Slide 13 - Tarification du transport aérien

    • On distingue quatre types de taxation:
    • le tarif général
    • le tarif à l’ULD (Unit Load Service)
    • les Corates (Specific Commodity Rates)
    • Les tarifs spéciaux
  13. le tarif général

    Slide 14 - le tarif général

    • Il est conçu par tranche de poids, pour une relation aéroport/aéroport, et indique un prix de transport au kilo. Le poids taxable sera déterminé en fonction du rapport poids-volume de la marchandise qui ne doit pas excéder 1 t = 6 m3. La dégressivité du tarif amène à faire jouer « la règle du payant-pour », qui consiste à payer pour la tranche de poids supérieur afin de bénéficier d’un coût de transport moindre.
  14. Slide 15

    • Expédition A
    • Tarif général :
    • – moins de45 kg :4 MAD le kg ;
    • – 45 à 100 kg: 3,5 MAD le kg :
    • – 100 à 300 kg :3 MAD le kg ;
    • – 300 à 500 kg :2,7 MAD le kg.
    • Poids brut : 280 kg
    • Volume : 1,4 m3
    • Poids taxable
    • Application de la règle du payant- pour
    • Montant du fret à acquitter
    • le tarif général
    • Application 1 :
  15. Slide 16

    • Expédition A
    • Tarif général :
    • – moins de 45 kg 4 MAD le kg ;
    • – 45 à 100 kg 3,5 MADle kg :
    • – 100 à 300 kg 3 MADle kg ;
    • – 300 à 500 kg 2,7 MAD le kg.
    • Poids brut : 280 kg
    • Volume : 1,4 m3
    • Rapport poids/volume :
    • 1,4m3/6
    • = 233 kg
    • Poids taxable
    • 280 kg
    • Application de la règle du payant- pour
    • 300 kg *2,7 € = 810 €
    • (au lieu de 280 * 3 = 840 €).
    • Montant du fret à acquitter
    • Montant du fret à acquitter
    • 810 €
    • le tarif général
    • CORRECTION :
  16. le tarif à l’ULD (Unit Load Service)

    Slide 17 - le tarif à l’ULD (Unit Load Service)

    • Les tarifs sont appliqués pour une relation définie d’un aéroport de départ à un aéroport d’arrivée, de façon forfaitaire pour chaque contenant (palettes, igloos,..) .le forfait correspond à un poids pivot ,au-delà duquel un supplément de prix doit être acquitté pour le nombre de kilos supplémentaires.
  17. Application 2 :

    Slide 18 - Application 2 :

    • le tarif à l’ULD (Unit Load Service)
    • Chargement en ULD qui va de Paris à San Francisco.
    • Le forfait est de 4 490 €.
    • Poids pivot : 2 100 kg
    • Taxation au-dessus du poids pivot : 1,86 €/kg
    • Poids de la marchandise : 2,8 t = 2 800 kg
    • TRAVAIL A FAIRE :
    • CALCULER LE MONTANT DU FRET AERIEN?
  18. CORRECTION 2 :

    Slide 19 - CORRECTION 2 :

    • le tarif à l’ULD (Unit Load Service)
    • 2800 – 2100 = 700 kg d’excès de poids
    • 700 x 1,86 = 1 302 €
    • Coût total : 4 490 + 1 302 = 5 792 €
  19. Co-rates ou Commodity Rates

    Slide 20 - Co-rates ou Commodity Rates

    • Ce sont des tarifs spéciaux que l’on applique à certaines marchandises dont la définition de la nomenclature est indiquée par un numéro de Co-Rate. Ces tarifs très inférieurs au tarif général sont appliqués sur certaines destinations à des types de marchandises déterminés.
  20. Class rates

    Slide 21 - Class rates

    •  Les tarifs de classification ou « class rates » sont particuliers à des types de marchandises mais applicables à l'ensemble des relations. Il peut s'agir de réductions journaux, périodiques ... ) ou de majorations (animaux vivants, bijoux ... ).
  21. Les frais annexes  :

    Slide 22 - Les frais annexes :

    • En plus des frais de transport eux-mêmes, il faut prendre en compte tous les frais annexes :
    • opérations de dédouanement, édition et visa de documents, enlèvement chez l'expéditeur, post-acheminement, manutentions spéciales, éventuellement frais d'assurance.
  22. le paiement du fret :

    Slide 23 - le paiement du fret :

    • En principe, c'est l'expéditeur de la marchandise qui paie le fret. Néanmoins, certaines expéditions peuvent se faire en port dû (payé à l'arrivée par le destinataire). Mais si le destinataire est défaillant (ne paie pas le fret), l'expéditeur reste redevable envers la compagnie aérienne de la totalité des frais engagés.